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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre :
- le site Internet www.bellavap.com représenté par :
BELLAVAP
SARL
Capital de 5000€
Siret 80783587100011 RCS Lyon
14 rue de Trion
0986271408
contact.bellavap@gmail.com
- et le Client consultant ou désirant effectuer un achat via le site.
Le Client reconnaît avoir préalablement, à la prise de commande, eu connaissance des conditions générales de vente.
DESCRIPTION DES PRODUITS OU SERVICES
BELLAVAP vend des cigarettes électroniques, shisha électronique, cigare électronique et pipe électronique, des recharges et des accessoires pour cigarettes électroniques
ENGAGEMENT QUALITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de BELLAVAP ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Les photos sont communiquées à titre illustratif, et ne sont en aucun cas contractuelles. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter.
BELLAVAP n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite.
En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, BELLAVAP ne saurait voir sa responsabilité engagée.
Bien entendu, pour toute question sur les produits, vous pouvez contacter notre Service clientèle tél: 09 86 27 14 08
ECHANGES DE MARCHANDISES
Les remboursements des produits seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation, ou par virement après communication de ces éléments.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.
LES MODALITES DE VOTRE COMMANDE
Décrire le déroulement, à quel moment le Client valide sa commande
« Le Client peut vérifier le bon déroulement de sa commande en cliquant à tout moment sur « mon panier ». Le clic de validation que le Client exécute après avoir rempli son bon de commande, constitue confirmation de sa commande et vaudra acceptation irrévocable des présentes conditions générales. »
MODES DE PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue :
- soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express via CyberPlus (via Paypal et autres services bancaires)
- soit par Paypal.
PRIX, DISPONIBILITE, LIVRAISON
Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Le prix est payable en totalité et en un seul versement. Les prix des produits comprennent les taxes (TTC).
BELLAVAP accepte vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, BELLAVAP vous en informera par mail dans les meilleurs délais. En cas de rupture d’un produit commandé, BELLAVAP contactera le Client dans les meilleurs délais afin de lui préciser un délai de disponibilité et lui proposer la solution qui lui convient le mieux : report de l’envoi, remboursement, ou remplacement du produit commandé. Le Client confirmera par email ou courrier son choix. Dans le cas d’une annulation, la commande vous sera remboursée sans délai et au plus tard dans les 30 jours du paiement des sommes versées.
LA LIVRAISON
Les produits sont expédiés par la Poste Suivi, colissimo, lettre max ou par tout autre transporteur selon notre convenance.
Pour une livraison dans les dom/tom ou l'étranger, …
Le transporteur livre à l’adresse de livraison communiquée par le Client lors de sa commande.
En cas de problème au cours de la livraison, le Client sera joint au téléphone qu’il aura indiqué sur le site…
Le délai de livraison pour la France est, en général, de 2 jours après réception de la commande accompagnée de son règlement (calculé en jours ouvrables).
Les frais de livraison sont en fonction du poids de votre colis.
LIVRAISON GRATUITE pour tout panier supérieur à 69 €
DELAI DE RETRACTATION
Si les articles commandés ne conviennent pas au Client, en cas de non détérioration de ceux-ci et en conformité avec l’article L 121-20 du code de la consommation, celui-ci dispose d’un droit de retour et ce dans un délai de 14 jours après réception de ceux-ci. Les frais de port sont à sa charge. Dans ce cas, le remboursement s’effectuera sous les 30 jours par chèque à réception des articles commandés. Le Client devra contacter notre Service Après Vente (voir contact) avant le retour des produits (contact par email, fax ou courrier).
SERVICE APRES-VENTE, GARANTIES
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient d'une garantie fabricant, variable selon le fabricant.
Exception : les produits jetables (cigarettes, cigares etc) bénéficient quant à eux d'une garantie de 1 mois à compter de la date d'achat.
Sont considérés comme consommables (et donc non couvert par la garantie) les produits suivant : Cartouches, cartomiseurs, atomiseurs, e-liquides.
La présentation du Certificat de Garantie (ou de la facture d'achat acquittée) sera exigée lorsque la garantie sera invoquée. A défaut de présentation du certificat de garantie ou de la facture d'achat acquittée, la garantie fabricant ne s'appliquera pas.
Au titre de la garantie, en cas de non-conformité avérée d’un produit vendu et reconnu défectueux par le vendeur, le produit devra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Les dispositions qui précèdent ne sont pas exclusives de l'application de la garantie légale des vices cachés des articles 1641 et suivants du Code civil, conformément aux dispositions de l'article R. 211-4 du Code de la consommation :
- l'utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits,
- les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention d'un réparateur non agréé par BELLAVAP,
les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit des informations qui composent le site Internet (éléments, vidéo, photos), leur utilisation ainsi que la mise à disposition de tiers sont formellement interdites.
DONNEES PERSONNELLES
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